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Baby’s Troc
42 Rue Joseph Desaymard
63000 Clermont-Ferrand

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Horaires Boutique:
–> Mardi/Jeudi: 9h30/13h|14h/18h30
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–> Samedi: 9h30/12h|14h/18h30
Téléphone : 04 73 26 08 07

Renseignements juridiques

SAS LAIMA SOLUTIONS au capital de 7000 Euros.
Numéro Siret : 828 225 060 00015
Code APE : 4778C

Informations légales du site

(Réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)
Le site http://babystroc.fr (ci-après désigné « le Site ») est la propriété de la société Laima Solutions SAS, inscrite au RCS de Clermont-Ferrand sous le numéro 828 225 060, dont le siège social est situé au 42 Rue Joseph Desaymard 63000 Clermont-Ferrand. La direction de la publication du Site est assurée et exploitée par la société LAIMA SOLUTIONS SAS.
Le Webmaster du Site est contact@babystroc.fr

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la société OVH SAS dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France.

L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site. L’utilisateur du Site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le Site est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, Laima Solutions SAS pourra interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Informations nominatives

En conformité avec les dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le Site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à la société Laima Solutions, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Les informations qui concernent l’utilisateur sont destinées à la société Laima Solutions. L’utilisateur dispose, conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui le concernent (art. 34 de la Loi « Informatique et Libertés »). Pour exercer ce droit, l’utilisateur peut adresser à Laima Solutions, 12 rue Gutenberg 63100 Clermont-Ferrand, une demande en ce sens.

Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Droit d’auteur / Droit des marques / Base de données

– Propriété Intellectuelle :

Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle (CPI), seule est permise l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives, du code de la propriété intellectuelle. Il est interdit à l’utilisateur, en dehors de cet usage, de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autres les informations présentes sur le Site et les sites qui y sont rattachés par des liens hypertextes. En conséquence, toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce Site, des sites qui y sont rattachés par des liens hypertextes, et/ou de leurs éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de Laima Solutions est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

– Propriété industrielle :

Toute reproduction totale ou partielle de marques ou de logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de Laima Solutions est donc prohibée, au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

– Bases de données :

Il en est de même des bases de données figurant sur le Site qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Garanties – Responsabilité limitée

L’utilisateur utilise les services du Site à ses risques et périls. Laima Solutions ne peut garantir en aucun cas que les services proposés ne subiront aucune interruption. L’obligation de fourniture de contenus d’information de Laima Solutions se limite à une obligation de moyen.
Les articles proposés sont conformes à la législation française en vigueur. Laima Solutions assure seule la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, Laima Solutions s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. La publication du Site peut donc présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes. En conséquence, Laima Solutions décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;

Dispositions finales

Nous remercions les utilisateurs du Site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs, corrections, en adressant un courriel à l’adresse suivante : Formulaire © Laima Solutions 2016 – Tous droits réservés.